
Parfois la vie ressemble à ça...
A l'ombre de tes remparts,
Toi mon château d'adoption,
Tu m'avais pris sous ton aile,
D'affection.
5 ans d'escapades angevines,
Qui m'avait mené d'une ravine,
Aux prairies délicieuses,
D'une joie sereine & lucide.
C'était en Mai,
Il neigeait des poussières de coton.
Et voici le script de logique métier associé :
Le Parlement Européen a récemment confirmé que le logiciel en tant que tel doit demeurer hors du champ du brevetable. Force est de constater qu'outre-Atlantique, la possibilité d'obtenir des brevets de logiciels a surtout des effets négatifs, de plus en plus décriés.
L'analyse économique montre que 10% des budgets de la R&D sont maintenant capturés par les problèmes juridiques. Par ailleurs, on voit apparaître de plus en plus de « racket au brevet », typiquement contre des PME qui préfèreront payer de petites sommes plutôt que d'aller à un contentieux plus coûteux.
La récente affaire Eolas contre Microsoft, où Eolas prétend détenir des droits sur des mécanismes fondamentaux du web, est aussi caractéristique que scandaleuse. C'est une excellente illustration d'un abus courant qui consiste à déposer les brevets discrètement, laisser les tiers utiliser indépendamment les même techniques, et clamer ses droits une fois le travail de popularisation achevé par d'autres.
Cette pratique, manifestement de mauvaise foi, est possible car le degré d'innovation réelle dans les brevets obtenus ne cesse de décroître. Il faut donc craindre l'apparition de systèmes quasi mafieux où la tranquillité judiciaire des petites entreprises serait achetée à des gros bonnets de la propriété intellectuelle.
Face à ces constats, il faut s'étonner et s'inquiéter de l'activité de l'Office Européen des Brevets. Au mépris des lois existantes, l'OEB cède au mercantilisme et prône la brevetabilité sans limite. Dans une approche marchande, l'OEB ne rencontre que des industriels soucieux d'obtenir des brevets. L'opinion d'autres acteurs d'avis contrastés semble purement ignorée par l'Office.
Mais l'OEB ne devrait pas être au service de ses « clients », acheteurs de brevets, mais au service de l'économie européenne. A ce titre, il est très surprenant que l'OEB ait fait évoluer sa jurisprudence sans procéder à aucune étude économique (du moins qui ait été rendue publique) sur l'opportunité d'une telle évolution.
value = [1, 2, 3].collect { it * 2 }
assert value == [2, 4, 6]